Article I
ETAT DU VEHICULE
Je reconnais avoir visité le véhicule et constaté que son état est parfait. Je m'engage à ne pas toucher, ni aux plombs, ni au compteur sous peine de payer le montant correspondant à 500 km/jour.
PNEUMATIQUES
Les cinq pneus sont en bon état, l'usure est normale. En cas de détérioration anormale ou coupure de l'un d'eux, je m'engage à le remplacer immédiatement par un autre de même marque et de même dimension.
MECANIQUE
Le carburant est à ma charge.
Les réparations provenant d'une usure anormale ou d'une négligence (Vérification du niveau d'eau, d'huile à boite à vitesse …) seront à ma charge.
Les réparations provenant d'une usure normale seront à la charge de K&K Car et feront objet d'une facture acquittée, détaillée et accompagnée de pièces défectueuses remplacées. En aucun cas, je ne pourrai prétendre à une indemnité de retard soit à la remise du véhicule pour l'annulation de la location soit par suite à des réparations nécessaires par l'usure normale effectuée au cours de la location.
Article II
LOCATION-CAUTION PROLONGATION
Le montant de la location est payé d'avance. La caution est obligatoire, elle ne pourra servir pour une prolongation sans votre accord.
Au cas ou vous m'accordez la prolongation, je m'engage à vous faire parvenir le montant de la location supplémentaire 48 heures avant l'expiration de la location en cours, sous peine à m'exposer à des poursuites judiciaires pour détournement de voiture ou abus de confiance.
Article III
DOCUMENT DE VEHICULE
Dès la fin de la location, je restituerai tous les documents nécessaires à la conduite du véhicule, à défaut de quoi, les pièces étant indispensables à la location, je m'engage à payer les journées de retard jusqu'à remise des dites pièces.
Article IV
DELIS ET CONTRAVENTIONS
Pendant la durée de la location, je serai responsable de tous les délits de contraventions relevés à mon encontre.
Article V
UTILISATION DU VEHICULE
Je m'engage à utiliser le véhicule dans les limites des bonnes et honorables fins.
Le transport des personnes à titre onéreux, stupéfiants, marchandises ou contrebande, entrainant l'immobilisation ou la saisie du véhicule par les autorités compétentes est strictement interdit, sous peine de payer à K&K Car le prix du véhicule, suivant larguste de l'année plus une indemnité de 20.000,00 DH ainsi que les frais que K&K Car aura à effectuer en cas de poursuites judicaires.
Article VI
ASSURANCE ET ACCIDENT
Le locataire est garanti pour les risques suivants :
- Une assurance en illimité contre les tiers.
- Contre le vol et incendie du véhicule loué, à l'exclusion des vêtements et de tous les objets transportés.
- Le bris de pare-brise.
- Sont également couverts le conducteur et les personnes transportées.
Ce véhicule n'est pas autorisé à rouler sur les pistes. Toutes détérioration quelques soient, et dues à l'utilisation abusive sur piste restera à la charge du locataire.
La voiture est n'est pas assurée que pour la durée de la location. Passé ce délai, le loueur décline toute responsabilité pour les accidents que le locataire aurait pu causer et dont il devra faire son affaire personnelle.
Enfin, il n'y a pas d'assurance pour tout conducteur non muni d'un permis datant de moins d'un an.
Tous nos clients sont couverts par une assurance responsabilité Civile Illimitée ainsi que pour la réparation des dégâts matériels pour tout accident dont la responsabilité tiers est établie par un P.V. de la police ou de la gendarmerie.
EN CAS D'ACCIDENT
En cas d'accident, et sauf cas fortuit ou de force majeure, je m'engage :
- A aviser K&K Car du lieu, de la date et de l'heure de l'accident.
- A déclarer par écrit les sinistres dans les cinq (5) jours qui suivent, (24 heures) pour le vol avec l'appui du constat de la police ou de la gendarmerie, en notant les noms et les adresses des parties en causes et des témoins.
- A aviser la police ou la gendarmerie en notant les noms et les adresses des parties en cause et des témoins.
- A aviser la police ou la gendarmerie si la faute d'un tiers doit être établie ou s'il y a des blessés.
- A ne jamais reconnaitre la responsabilité ni transiger avec les tiers.
- A ne pas abandonner le véhicule sans en prendre soin, d'assurer sa sauvegarde et sa sécurité.
